- hiérarchie des textes réglementaires
- иерархическая соподчиненность нормативных актов
Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
hiérarchie des textes réglementaires
Смотреть что такое "hiérarchie des textes réglementaires" в других словарях:
Guerre des deux France — Laïcité en France Cet article concerne les applications contemporaines de la laïcité en France. Pour ses prémisses, voir Histoire de la laïcité en France … Wikipédia en Français
Réglementation des transports — Loi Pour les articles homonymes, voir Loi (homonymie). Sources du droit … Wikipédia en Français
Liste des grades dans l'armée française — Grades de l Armée française Grades de l armée française Marine Nationale Armée de terre Armée de l air Gendarmerie Nationale Officiers généraux Amiral Général d armée … Wikipédia en Français
Arrêt Syndicat général des fabricants de semoules de France — Grands arrêts du Conseil d État (France) Pour consulter un article plus général, voir : Conseil d État (France). Histoire du droit français Droit français • Histoire du droit Chronologie Ancien Droit Droit intermédiaire Grandes lois à l… … Wikipédia en Français
Arrêt Syndicat national des fabricants de semoules de France — Grands arrêts du Conseil d État (France) Pour consulter un article plus général, voir : Conseil d État (France). Histoire du droit français Droit français • Histoire du droit Chronologie Ancien Droit Droit intermédiaire Grandes lois à l… … Wikipédia en Français
Légalité des délits et des peines — Principe de légalité en droit pénal Ne doit pas être confondu avec Principe de légalité en droit administratif … Wikipédia en Français
Principe de légalité des délits et des peines — Principe de légalité en droit pénal Ne doit pas être confondu avec Principe de légalité en droit administratif … Wikipédia en Français
Principe de légalité des peines — Principe de légalité en droit pénal Ne doit pas être confondu avec Principe de légalité en droit administratif … Wikipédia en Français
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages — Le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de dommages (FGAO), anciennement Fonds de Garantie Automobile (FGA), est une structure chargée d indemniser les victimes de préjudices dans des hypothèses très variées et selon des modalités… … Wikipédia en Français
Gestion Des Connaissances — La gestion des connaissances (en anglais Knowledge Management) est l ensemble des initiatives, des méthodes et des techniques permettant de percevoir, d identifier, d analyser, d organiser, de mémoriser, et de partager des connaissances entre les … Wikipédia en Français
Gestion des connaissances — La gestion des connaissances (en anglais Knowledge Management) est l ensemble des initiatives, des méthodes et des techniques permettant de percevoir, d identifier, d analyser, d organiser, de mémoriser, et de partager des connaissances entre les … Wikipédia en Français
